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Mise en conformité avec les agendas de la finance durable

10 novembre 2021 | Cas client, Entreprises & finance durables, Tallis

Face aux enjeux de la durabilité, le secteur financier est à l’aube de changements majeurs. La Commission Européenne développe un agenda réglementaire de grande ampleur, comprenant une dizaine de directives, pour inciter les acteurs du secteur à prendre en compte les risques de durabilité dans la conduite de leurs affaires, pour contribuer à réallouer le capital financier vers des activités durables, et pour augmenter leur niveau de transparence sur ces sujets. Par ailleurs, au niveau global, de nombreux acteurs s’engagent collectivement à promouvoir l’Accord de Paris sur le climat dans le cadre de diverses initiatives Net Zéro.
Notre client, une société internationale d’assurances, souhaitait se faire accompagner pour développer son plan d’action de mise en conformité avec cette réglementation Européenne, ainsi qu’avec les deux initiatives Net-Zéro dans lesquelles elle s’est engagée – la Net Zero Asset Owner Alliance (NZAOA), et la Net Zero Insurance Alliance (NZIA).

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DE LA MISSION

La mission Square, menée par les équipes de Tallis, a été structurée en trois phases au service de trois objectifs complémentaires :

  • Acculturation : mise en perspective et explications des nouvelles réglementations et initiatives Net Zero ;
  • Diagnostic : analyse de l’écart (« gap analysis ») entre les pratiques actuelles de l’entreprise, et les obligations réglementaires futures et les engagements pris au nom des initiatives Net Zéro ;
  • Plan d’actions : détail des actions à mener pour réaliser la mise en conformité.

PHASE 1 : ACCULTURATION ET MISE EN PERSPECTIVE

L’agenda de la Commission Européenne, ou encore les initiatives Net Zero, sont encore relativement mal connus au sein des institutions financières, alors même que leur impact à moyen terme sur ces institutions est important.
Au-delà de présentations au comité de pilotage, nous avons donc préparer des fiches sur les réglementations et initiatives les plus pertinentes pour notre client, comprenant les impacts les plus significatifs pour lui. Ces fiches furent ensuite distribuées à un grand nombre de collaborateurs.

PHASE 2 : DIAGNOSTIC

La phase diagnostic vise à mesurer l’écart entre les pratiques actuelles de l’entreprise, et ses obligations réglementaires et engagements futurs.
Cette phase de diagnostic comprit plusieurs étapes :

  • Identification des réglementations et initiatives qui auront, a priori, un impact sur l’entreprise – la taxonomie, CSRD, NZIA ;
  • Analyse détaillée de chaque article des trois réglementations et initiatives retenues ;
  • Analyse des pratiques actuelles de l’entreprise par rapport à ces obligations futures.

PHASE 3 : PRÉPARATION DU PLAN D’ACTIONS

Une fois les besoins de mise en conformité identifiés, nous avons décrit en détail l’ensemble des actions à mettre en œuvre pour répondre à ceux-ci, avec un niveau de granularité suffisamment fin pour pouvoir assigner chaque action à une entité ou une équipe de l’entreprise, et en évaluer l’impact, que ce soit sur les ressources de l’entreprise ou en termes commerciaux.
La dernière étape, et ô combien importante, consiste à prendre du recul pour relier et réorganiser les différentes actions à mettre en œuvre du point de vue de l’entreprise (et non plus des règlementations). Il existe en effet beaucoup de liens et de redondances entre les différentes réglementations et initiatives qui doivent être pris en compte pour aboutir à un plan d’actions efficace et efficient.

LE

SQUARE
  • Le plus Square sur cette mission est sa capacité à croiser les expertises : expertise sur des missions de compliance, qui est un des axes historiques d’intervention du cabinet ; et expertise, plus récente avec la création du Domaine d’Excellence Entreprises et Finance Durables, sur les enjeux de durabilité.
  • Notre connaissance approfondie des enjeux environnementaux et de l’évolution de la gouvernance du secteur financier pour l’aligner avec l’objectif de durabilité, couplée avec notre maîtrise des méthodologies de missions de compliance, ont permis de développer un plan d’action complet et précis pour notre client.

CONTACTS

Franck Amalric

Franck Amalric

Principal

Mathilde Guillous

Mathilde Guillous

Associate Partner

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